Conditions générales - médecins et principes de protection de la vie privée


Nous vous remercions d’utiliser les services de notre portail. Ces services sont fournis par Estheticon, s.r.o., N° d’identification: 25044567, ayant son siège à Dr. Milady Horákové 513/23a, Liberec IV-Perštýn, 46, République tchèque.

Par l’utilisation de nos services et/ou l’acceptation des présentes conditions générales, vous exprimez votre acceptation des présentes conditions générales, y compris les principes de protection de la vie privée. Veuillez en conséquence les lire attentivement. Si vous n’acceptez pas les présentes conditions générales, y compris les principes de protection de la vie privée, veuillez, s’il vous plait, ne pas utiliser nos services.

Nous vous prions de ne pas utiliser nos services de manière abusive, notamment par ingérence et ne tentez pas également d’y accéder d’une manière autre que l’acceptation des présentes conditions générales.

Définition

Discussion : les contributeurs peuvent créer de nouveaux fils de discussion ou éventuellement réagir à des discussions existantes en ajoutant leur propres contributions (voir définition ci-dessous) auxquelles peuvent réagir les autres contributeurs et médecins.

A noter que les discussions ne peuvent en aucun cas remplacer la consultation personnelle au cabinet du médecin.

Médecin : une personne ou un établissement professionnel ayant rempli les conditions d’inscription et auquel le prestataire de services permet de publier son profil, ci-après désigné également comme « vous » ou le « médecin ».

Article de professionnel : article sur un thème spécialisé publié par un médecin.

Portail : portail administré par le prestataire de service aux adresses suivantes : www.estheticon.fr.

Prestataire de services : la société Estheticon, s.r.o., N° d’identification: 25044567, ayant son siège à Dr. Milady Horákové 513/23a, Liberec IV-Perštýn, 46.

Profil : la page WWW contenant des informations concernant le médecin ou la clinique postées sur le portail.

Contribution : information, opinion ou recommandation publiées par un contributeur sur le portail.

Contributeur : un utilisateur du portail de plus de 15 ans disposant d’un compte enregistré lui permettant de publier des contributions aux discussions et témoignages.

Témoignage : l’un des services du portail consiste en la possibilité pour les contributeurs de décrire leur expérience liée à une intervention ou un médecin, soit d’insérer dans les champs « évaluation » ou « témoignage » leur contribution et la possibilité pour le médecin de réagir à cette contribution.

Prestations

Le portail sert, d’une part, à la présentation de médecins et , d’autre part, à une évaluation objective des prestations de médecins par des contributeurs – patients ainsi qu’à la publication d’articles de professionnels, de discussions, de témoignages sur des thèmes spécifiques et d’autres informations utiles.

Le portail fournit les prestations suivantes :

  • publication d’informations sur des médecins, et ce, sur la base de profils créés par les médecins eux-mêmes,
  • publication d’articles de professionnels,
  • possibilité pour les contributeurs de participer par leurs contributions aux discussions et témoignages (voir conditions générales - contributeurs) et aux médecins de réagir à ces contributions, de les masquer ou de les effacer de la discussion ou des témoignages postés sur leur profil (voir ci-dessous – service Contributions dans les discussions et témoignages).

Conditions d’enregistrement d’un profil

Chaque médecin ne peut disposer que d’un seul profil. Si vous souhaitez que soit publié votre profil sur notre portail, nous vous proposons les options suivantes :

  • profil payant (compte PREMIUM ou ULTIMATE), dans ce cas, il est nécessaire de remplir un formulaire, d’envoyer une commande et d’accepter également les présentes conditions générales y compris les principes de protection de la vie privée et le consentement au traitement des données personnelles, ou
  • profil de base gratuit – dans ce cas, remplissez le formulaire d’enregistrement, acceptez uniquement ces conditions générales y compris les principes de protection de la vie privée et du fait que lors de votre inscription vous fournissez des données personnelles, vous acceptez également le consentement au traitement des données personnelles.

La décision de publier ou non un profil de médecin relève uniquement du prestataire de services.

Lors de l’enregistrement du profil, vous devez indiquer les données suivantes : prénom, nom de famille, adresse courriel, téléphone de contact, adresse du lieu de travail, interventions pratiquées, le cas échéant d’autres informations facultatives que vous souhaitez publier sur votre profil. Les informations fournies pour l’enregistrement seront publiées sur votre profil à l’exception des données pour lesquelles il est précisé lors de l’enregistrement qu’elles ne le seront pas.

En acceptant ces conditions, vous accordez à Estheticon, s.r.o. une licence exclusive pour utiliser sur internet tout contenu que vous lui avez fourni ou fournirez répondant à la définition d’une œuvre protégée, selon les dispositions légales applicables (par exemple des photos, textes, etc.).
Cette licence est octroyée de manière non révocable, à titre gratuit, pour le monde entier, sans limitation quantitative, fonctionnelle ou temporelle (autre que la durée des droits d’auteur afférant).
Le contenu fourni peut être utilisé sur internet de toute manière possible et légale (y compris copie, hosting, conservation, reproduction, modification, création d’œuvres dérivées comme, par exemple, une traduction, adaptation ou des modifications quelconques effectuées en vue d’un meilleur fonctionnement dans le cadre de nos prestations), communication, publication, exploitation, affichage publique et distribution de ce contenu).
Vous consentez également à ce que Estheticon, s.r.o. puisse accorder dans une même mesure cette licence (ou une sous-licence) à tout tiers.
Cette licence perdurera dans le cas où vous cesserez d’utiliser les prestations d’Estheticon, s.r.o.

Accréditation

Afin de pouvoir lister des interventions requérants une accréditation pour leur pratique, il est nécessaire d’avoir obtenu une telle accréditation dans le domaine concerné et que le médecin soit reconnu par des associations professionnelles nationales respectées par des organismes internationaux, comme par exemple la SOFCPRE. Les médecins membres d’autres organisations seront évalués individuellement par le prestataire de services.

Pour être inscrit sur le portail d’Estheticon, un médecin doit disposer des qualifications professionnelles requises pour exercer l’une des disciplines suivantes : *

  • Chirurgie plastique
  • Chirurgie maxillo-faciale
  • Dermato-vénéréologie
  • Chirurgie générale
  • Otorhinolaryngologie
  • Gynécologie
  • Ophtalmologie
  • Chirurgie bariatrique

* Les activités des médecins sur notre portail couvrent uniquement les traitements pour lesquels ils possèdent les qualifications requises (par exemple un dermatologue ne peut pas prendre part à des discussions concernant l’augmentation mammaire et ne peut figurer dans les répertoires afférant à ce type d’intervention chirurgicale).

Bonne réputation

Le prestataire de services se réserve le droit de refuser ou de mettre un terme à la fourniture de services au médecin, et ce notamment :

  • au motif de perte de la bonne réputation du médecin
  • s’il a des raisons de penser que le médecin a indiqué de manière incorrecte ou faussement déclaré ses données, certification ou accréditation, adhésions, références et autres données, ou
  • si le médecin enfreint les conditions générales et les normes professionnelles du prestataire de services.

Service Contributions dans discussions et témoignages

Le portail permet aux médecins (après inscription dûment effectuée et acceptation des conditions y compris les principes de protection de la vie privée et autres consentements) de publier des contributions dans les discussions et les témoignages de patients ou contributeurs.

Le contributeur peut ajouter des contributions aux discussions concernant des interventions, dans les témoignages se rapportant aux interventions et médecins figurant sur les profils des médecins ou dans les discussions sous les différents articles de professionnels. Vous pouvez ensuite réagir aux contributions dans les discussions et témoignages de patients ou contributeurs.

Le médecin est informé de la réception de toute évaluation avant sa publication. En cas d´évaluation négative, le médecin qui fait partie du programme Médecin transparent a plusieurs possibilités comment traiter cette évaluation négative (voir ci-dessous).

Veuillez n’utiliser que vos nom prénom et au maximum deux abréviations de titres pour signer vos contributions sur le forum de discussion. Nous ne recommandons pas d’utiliser des signatures de plus d’une ligne ou des abréviations mentionnant des appartenances à des associations professionnelles etc... La plupart de ces ajouts après les nom et prénom sont inutiles et contre-productifs sur les forums de discussion car ils ne font que dupliquer des informations déjà présentes sur votre profil.

Les discussions doivent être les plus concrètes et concises possible. Les utilisateurs s’intéressent aux réponses à leur question. Votre contribution doit susciter un tel intérêt que les internautes iront cliquer sur votre nom pour consulter votre profil sur lequel ils trouveront toutes les données détaillées vous concernant que vous avez postées.

Par ailleurs, veuillez noter que de nombreux utilisateurs consultent notre portail à partir de téléphones portables avec des écrans de taille très réduite. « Plus » peut devenir l’ennemi du bien. Une réaction pertinente (allant droit au fait, précise et claire) parlera bien plus aux visiteurs que vos titres et récompenses incompréhensibles aux laïcs.

Responsabilité pour les contributions

Le prestataire de services n’est pas responsable du contenu des contributions que vous publiez (le prestataire de services est un hébergeur). Vous êtes responsable en tant que médecin, contributeur, du contenu des contributions publiées. Une contribution est votre propriété. Le médecin est entièrement responsable de toute violation de la loi et des éventuels dommages résultant de la publication des contributions sur le portail. En cas de quelconque dommage causé par le contenu de la contribution au prestataire de services, le médecin s’engage à dédommager intégralement le prestataire. Le prestataire de services n’est également pas responsable du contenu que vous placez et publiez sur le portail. De même, le contributeur est également responsable du contenu de ses contributions (voir les conditions générales pour les contributeurs).

Lors de la publication de contributions, veuillez veiller à respecter les règles ci-dessous et vérifier que votre contribution ne viole pas des dispositions légales applicables (notamment le droit à la protection de la vie privée, le droit à la protection des données personnelles ou le droit d’auteur), qu’il ne s’agit pas d’un acte de concurrence déloyale, d’une violation du code de déontologie de l’ordre des médecins ou de la violation d’informations confidentielles.

Le prestataire de services ne contrôle pas le contenu des contributions ; s’il constate cependant une violation des règles ou de certaines dispositions des présentes conditions générales, la contribution sera effacée immédiatement. Le prestataire des services n’est pas responsable des dommages causés par un éventuel effacement de certaines données du portail.

Le prestataire de services ne garantit pas le bon fonctionnement du portail et n’est pas responsable d’éventuels problèmes techniques ou similaires de connexion.

Règles des discussions et des témoignages

Avant de décider de publier une contribution, contrôlez bien ce que vous publiez. Toutes les données que vous indiquerez seront connues du grand public et n’importe qui pourra les trouver et en abuser. Les contributions seront publiées sous votre nom et prénom ou le nom de la clinique (données que vous êtes tenus d’indiquer lors de l’enregistrement de votre profil). Les contributions anonymes ne sont pas autorisées.

Le médecin déclare par les présentes que toutes les contributions qu’il a postées sont véridiques.

Les médecins sont tenus de respecter les règles des discussions et témoignages ci-dessous :

Aucune annonce commerciale

Les contributions à caractère purement commercial, absolument insignifiantes ou mentionnant uniquement votre promotion ne sont pas autorisées.

Pas de vulgarismes ni d’invectives

Les contributions comportant des vulgarismes, des menaces ou autres invectives seront immédiatement effacées dès que le prestataire de services en aura pris connaissance. Veuillez noter que le prestataire de services considère également comme des vulgarismes toute expression vulgaire accompagnée d’un « smiley » ou tout terme dont certaines lettres ont été omises ou remplacées par d’autres signes.

Pas de propos diffamatoires

Veuillez n’écrire dans vos contributions que des affirmations exactes. Notez qu’en cas de contribution à caractère diffamatoire, la personne visée par ces propos pourra engager une procédure pénale ou civile contre le contributeur.

Le prestataire de services n’est pas en mesure de déterminer s’il s’agit ou non de propos diffamatoires – les contributions comportant uniquement des critiques injustifiées seront immédiatement effacées dès qu’elles seront signalées au prestataire de services comme étant des propos calomnieux. Nous vous signalons par ailleurs que les médecins disposent de la possibilité de masquer une contribution (voir ci-dessous).

Format des contributions

Nous vous recommandons d’utiliser des accents et des virgules et de structurer votre texte en paragraphes. Veuillez éviter toute forme indésirable ou désordonnée de contributions. Si une contribution est incompréhensible, elle pourra être effacée.

Langue des contributions

Bien que le portail dispose de plusieurs versions linguistiques, celles-ci ne sont pas interdépendantes. Les contributions doivent être publiées dans la langue donnée de la version linguistique du portail. Dans le cas contraire, une telle contribution sera automatiquement effacée et non transférée dans la version linguistique appropriée.

Possibilité d’insérer des liens et des coordonnées dans le forum de discussion

Vous pouvez contribuer aux discussions en postant des liens uniquement si vous disposez d’un profil PREMIUM/ULTIMATE et si vous avez atteint un niveau d’adhésion PLATINIUM. Toute contribution doit être PERTINENTE. Les liens doivent concerner directement les problématiques discutées et diriger vers une page concrète contenant des informations plus détaillées sur le sujet discuté. Les liens ne peuvent être liés qu’à des contributions plus riches en contenu et comportant des informations de valeur pour le visiteur du portail.

Exemple : Quel lien peut être par exemple posté dans une discussion sur le thème de la contraction capsulaire?

Exemple de lien inapproprié : http://www.mya.co.uk/
Exemple de lien correct : http://www.mya.co.uk/askanexpert/do-i-have-encapsulation-or-capsular-contracture/breast-enlargement-and-implants/answer/589/

De même les réponses devraient avoir une valeur pertinente. Elles devraient être développées et apporter une aide réelle à la personne ayant posé la question.

Exemple : Quelle réponse peut être postée dans une discussion sur le thème « Puis-je subir une réduction mammaire si je projette une grossesse ? »

Exemple d’une contribution trop courte : Non, vous ne pouvez pas.
Exemple d’une contribution adéquate : Selon le mode de l’opération, la glande mammaire est plus ou moins altérée. Les changements des seins durant la grossesse ont également un impact non négligeable sur leur forme. En conséquence, pour des raisons de santé et cosmétiques, nous recommandons de reporter cette opération ultérieurement à la grossesse.

Suite au règlement imposé par le Conseil National de l´Ordre des Médecins les médecins ne sont pas autorisés de publier leurs coordonnées dans leurs commentaires du forum de discussion.

Autres règles et recommandations – attention aux données personnelles

Soyez conscient que toute donnée permettant d’identifier une personne concrète est une donnée personnelle protégée par la législation de la protection des données personnelles. En outre, veuillez noter que toute donnée concernant l’état de santé d’une personne spécifique est, conformément à la législation sur les données personnelles, une donnée sensible à laquelle s’applique des règles particulières.

Témoignage négatif

Si un contributeur poste un témoignage négatif lié à votre personne, c'est-à-dire qu’il poste un témoignage marqué d’une ou deux étoiles et/ou par le symbole « pouce vers le bas » et vous faite partie du concept du Médecin transparent, cette contribution vous sera automatiquement envoyée par courrier électronique à l’adresse indiquée dans votre inscription. Vous disposerez ensuite d’un délai de 7 jours pour vous exprimer sur cette contribution. Après ce délai, le témoignage sera automatiquement publié.

Suite à l’envoi d’une notification automatique, vous avez les options suivantes pour traiter le témoignage négatif (contribution) :

  1. La contribution sera publiée avec votre réaction – vous avez la possibilité de publier directement un témoignage avec votre réaction à ce témoignage.
  2. Masquer le témoignage – la contribution sera publiée sur votre profil comme « masquée », ceci signifie que les autres visiteurs du portail identifieront qu’un témoignage négatif a été posté mais le texte même de la contribution négative restera caché. Une contribution masquée est prise en compte dans votre évaluation générale.
  3. Désactiver l’affichage des témoignages de patients sur votre profil – dans un tel cas, les témoignages positifs ne s’affichent également plus sur votre profil et les contributeurs ne peuvent plus y poster de témoignages.
  4. Effacer un témoignage – si le témoignage posté viole des dispositions légales applicables ou des règles prévues dans les présentes conditions générales, il sera effacé.

Si vous n´êtes pas abonné au programme Médecin transparent, toute évaluation négative sera publiée sans votre nom, seulement en tant qu´expérience négative avec une intervention.

Effacement d’une contribution

Si une contribution viole des dispositions légales applicables ou des règles prévues dans les présentes conditions générales, elle sera effacée.

Le prestataire de services n’est pas responsable des dommages éventuels que pourrait causer l’effacement de données. Nous soulignons encore une fois que les différents médecins et cliniques sont pleinement responsables du contenu des contributions qu’ils publient et le prestataire de services ne contrôle pas ce contenu.

Si vous identifiez des contributions qui enfreignent ces conditions ou des dispositions légales applicables, nous vous prions de le signaler sans délai au moyen du bouton « Signalez un problème ».

Photos Avant/Après

Les clichés « avant/après » insérés doivent être le résultat d’une procédure réalisée par le médecin ou l’institut médical sous le nom duquel ils sont affichés. Ils ne peuvent être réutilisés par plusieurs adhérents et ne peuvent être postés qu’une SEULE FOIS par le médecin ou la clinique ayant réalisé la procédure concernée sur le patient photographié.

Les utilisateurs sont clairement informés que les photos avant/après ne sont que des images illustratives et ne peuvent en aucun cas être prises en tant que résultats applicable à tout le monde.

Modifications des services fournies et leur cessation

Nous pouvons suspendre ou mettre un terme à vos services si votre conduite n’est pas conforme aux présentes conditions générales ou principes ou si nous soupçonnons une conduite inacceptable.

Nous modifions et améliorons constamment les services. Nous pouvons provisoirement ajouter et retirer des fonctions et pouvons également suspendre ou mettre un terme aux services fournis.

Autres

Le prestataire de services se réserve le droit de modifier certaines dispositions des présentes conditions générales. Chaque modification vous sera par avance notifiée par courrier électronique à l’adresse indiquée dans l’inscription. La notification de changements vous sera envoyée en temps utile et les changements ne seront pas rétroactifs. Si vous n’acceptez pas la modification des conditions générales, n’utilisez pas nos services.

La nullité de l’une quelconque des dispositions des présentes conditions générales n’entraine pas la nullité de toutes les dispositions des présentes conditions générales.

Vous acceptez, ainsi que le prestataire de services, que les présentes conditions générales soient régies par le droit tchèque et que tous les litiges découlant des présentes conditions générales ou concernant celles-ci ou les services soient soumis à la législation de la République tchèque et la compétence des tribunaux de la République tchèque.

Les présentes conditions générales annulent les conditions précédentes et entrent en vigueur et prennent effet le jour de leur publication sur le portail.

mise à jour: 06.09.2016

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